3 mn pour comprendre les enjeux des opérations de prêts de titres.
Avec des taux historiquement bas, les prêts de titres offrent aux compagnies d’assurance l’opportunité d’améliorer leur rendement sans détériorer leur profil de risque. La demande d’actifs liquides et de très bonne qualité par les institutions financières augmente, sous l’impulsion des réglementations Bâle III et EMIR. Dans un marché des prêts de titre en plein essor, les assureurs n’ont représenté que 6% des opérations de prêt en 2019.
En cas d’opération de prêt classique, les titres sont transférés à l’emprunteur en échange d’une garantie, le collatéral, qui couvre le prêteur contre le risque de contrepartie. En cas d’opération de REPO, il s’agit d’une vente suivie d’un rachat à terme. Le collatéral est alors le titre prêté lui-même. Le prêt de titre permet en outre aux assureurs de couvrir leur besoin en financement avec le collatéral cash reçu, et d’optimiser leur fiscalité.
Les outils de gestion doivent cependant être adaptés. L’environnement de gestion doit ainsi prévoir des transactions spécifiques, et notamment prendre en compte les opérations sur titre éventuelles. Il doit aussi permettre d’identifier les positions prêtées dans les actifs sous gestion et de créer des portefeuilles spécifiques pour les collatéraux reçus. Il doit enfin prévoir un contrôle du respect de l’ordre des transactions.
Concernant le traitement comptable, les opérations de prêts de titres ne constituent pas une décomptabilisation de la position chez le prêteur. Le titre prêté suit son cours de vie normal. En normes françaises, l’actif prêté est reclassé dans un sous compte d’actif spécifique du bilan. Quant au collatéral cash, il apparaît en dettes au passif et le collatéral titre est valorisé en hors-bilan.
En IFRS, le traitement est identique avec quelques spécificités :
Il n’y a pas de reclassement de l’actif, l’intention de gestion ne doit pas être changée, et le collatéral titre est présenté en annexe.
- Pour les deux normes, l’enjeu principal est l’alignement des environnements de gestion et comptables, et ce jusqu’à la maturité du contrat de prêt.
- Sous Solvabilité II, l’actif prêté intègre le calcul du SCR et reste neutre sur la consommation de capital. Pour l’emprunteur, il y a en revanche une sur-consommation de capital.
- Des reportings détaillés sont requis.
La transparence dans la gestion du collatéral est la principale problématique. C’est dans ce cadre que la réglementation sur les opérations de financement sur titres (SFTR) a été introduite au sein de l’Union européenne. Elle est applicable aux acteurs de l’assurance à partir d’octobre 2020.
La digitalisation et le big data joueront des rôles moteurs dans l’essor de l’activité de prêt de titres, en facilitant l’échange de données ainsi que l’optimisation de la gestion des collatéraux, de l’allocation d’actifs et du réinvestissement du collatéral.
